Les nouvelles technologies au service de la finance
Dans les milieux financiers, les Initial Coin Offerings, plus connues sous l’acronyme ICO, ont le vent en poupe.
Ce mode de financement, consiste à percevoir des capitaux en échange non pas d’actions, mais de « tokens » (jetons en français) émis par la technologie de la blockchain. Les tokens, pourront être échangés sur des plateformes qui leurs sont propres après leur émission. Il en existe plusieurs catégories.
Cette nouvelle façon de lever des fonds qu’est la pratique des ICO repose sur une technologie qui ne cesse de prendre de l’ampleur année après année.
Selon Blockchain France, leader français, la blockchain est « une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle ». Blockchain France poursuit en indiquant « qu’une blockchain constitue une base de données qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Cette base de données est sécurisée et distribuée : elle est partagée par ses différents utilisateurs, sans intermédiaire, ce qui permet à chacun de vérifier la validité de la chaîne ». Cette technologie disruptive bouleverse le cadre actuel puisque les monnaies virtuelles, tel que le bitcoin, présentent un certain nombre de dangers pour la stabilité financière et pour les acteurs qui les détiennent.
Ce mode de financement sera principalement réalisé par les entreprises innovantes. Les ICO prennent une place de plus en plus importante dans le monde de la finance, en témoigne l’évènement que lui a consacré l’Autorité des marchés financiers (AMF), le 13 novembre 2019 lors des « entretiens de l’AMF ». Au cours de ses entretiens, l’Autorité a estimé que « les ICO ont permis de lever dans le monde 22,2 milliards d’euros depuis 2014 ». Étant à préciser que la « majorité des ICO a eu lieu aux États-Unis (14 % des projets, 7,3 milliards de dollars levés). Viennent ensuite la Russie (7 % des projets, 2,3 milliards de dollars) et dans une moindre mesure Singapour (10 % des projets, 1,9 milliard de dollars). En Europe, la Suisse et le Royaume-Uni sont des pays privilégiés pour les ICO (respectivement 5 % et 9 % des projets, 1,7 et 1,1 milliards de dollars levés), de même que l’Estonie (5 % des projets, 594 millions de dollars levés). La France, quant à elle, ne représente que 89 millions d’euros ».
À propos du marché français, les ICO sont envisagées par des entreprises de petite taille, afin de développer une communauté d’investisseurs engagés ou de préserver l’intégrité de leur capital. La majorité des projets financés par le biais des ICO, sont technologiques et proposent des applications blockchain ou de trading.
Ainsi, ce nouveau mode de levé de fonds, que sont les Initial Coin Offerings, nécessite un strict encadrement législatif. Tout en soulignant que la protection de l’investisseur est l’une des priorités de la législation relative aux Initial Coin Offerings.
Pour conclure, l’ICO est un nouveau mode de levée de fonds, attractif du point de vue des nouvelles opportunités ouvertes aux investisseurs, mais recouvrant de nombreux risques qu’il est important de maîtriser. Comme mentionne Sébastien Bourguignon dans son article écrit sur le site fintechsummit.fr : « quelques recommandations de bon sens sont nécessaires : n’investissez pas plus que ce que vous être prêts à perdre sans que cela vous fasse mal, ne mettez pas tous vos oeufs dans le même panier, renseignez-vous en amont sur l’équipe et le projet ». Enfin, nous voudrions mentionner que même si ce mode de levée de fonds est encore peu mature et la réglementation va évoluer au fil du temps, il est d’ores et déjà prometteur. Il ne reste qu’à suivre son développement.
Ilias CHRAIBI
M2 Cyberjustice 2021-2022
Sources :
https://blockchainfrance.net/decouvrir-la-blockchain/c-est-quoi-la-blockchain/
- T. de Ravel d’Esclapon, N. Rontchevsky et M. Storck, loi PACTE: innovations et modifications en matière de droit financier, Chroniques de droit des marchés financiers.
- Étude par P. Pailler, la distinction des tokens et des titres financiers, Revue de droit bancaire et financier n°3, Mai 2020, dossier 10.
- Fintech et Droit : quelle régulation pour les nouveaux entrants du secteur bancaire et financier de Thierry BONNEAU et Thibault VERBIEST.
